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conjoint qui sollicite la nullite de le mariage doit prouver que l’erreur pretendue est determinante pour que le juge accede a sa demande. En d’autres termes, il doit persuader le juge que s’il n’avait nullement commis une telle erreur, il ne se pourrait i?tre nullement marie. Cette appreciation in concreto pose probleme en ce qu’elle aboutit a multiplier les cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux peut patienter de l’autre. L’appreciation in abstracto pourra apparaitre des lors comme 1 garde-fou destine a empi?cher les abus. Cette appreciation in abstracto est-elle reellement objective ?
Jusqu’en 1975, nos epoux pouvaient demander la nullite du mariage seulement Afin de erreur sur la personne en face du juge civil.
Dans 1 arret Berthon rendu en 1862 [1] , la Cour de cassation interpretait strictement l’erreur via le webmaster puisque cela ne s’entendait gui?re comme etant de « simples erreurs sur des conditions ou qualites de la personne ». Ainsi, l’epouse qui ignorait avoir epouse un ancien condamne ne pouvait pas obtenir la nullite du mariage.
La loi du 18 mai 1816 ayant aboli le divorce, la nullite du mariage etait la seule issue possible concernant rompre une union non desiree, il n’est donc gui?re etonnant que la Cour de cassation ait donne une interpretation stricte de l’erreur sur l’individu pour limiter des demandes en nullite.
Le divorce ayant ete retabli en 1884 [2] , puis considerablement elargi en 1975 [3] (divorce avec consentement mutuel principalement), le legislateur a bien ainsi conserve le cas de nullite sur l’individu en y ajoutant l’erreur i propos des qualites essentielles en personne. L’article 180 alinea 2 du Code civil prevoyant en effet que « s’il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualites essentielles une personne, l’autre epoux peut demander la nullite du mariage ». Tel est d’ailleurs la regle en matiere de vices du consentement.
De nombreuses decisions ont ete rendues sur l’erreur portant sur les qualites essentielles d’la personne : principalement, il a ete juge qu’il pourra y avoir erreur concernant une qualite essentielle lorsqu’un epoux a ignore que le conjoint avait la specialite de divorce [4] , ou lorsqu’il s’est trompe via son aptitude a avoir des relations sexuelles normales [5] ou sur le etat de sante mentale [6] .
En revanche, l’epoux tenu dans l’ignorance d’une liaison anterieure a l’union ne justifiait pas l’annulation du mariage pour erreur i propos des qualites essentielles car l’infidelite est anterieure a J’ai celebration du mariage [7] .
Ainsi, le conjoint qui sollicite la nullite de le mariage devra prouver que l’erreur pretendue est determinante pour que le juge accede a sa exige. En d’autres termes, il devra convaincre le juge que s’il n’avait gui?re commis votre erreur, il ne se serait jamais marie.
Cette appreciation in concreto de l’erreur i propos des qualites essentielles de la personne doit etre combinee avec une appreciation in abstracto, qui se refere a l’essence meme du mariage. L’appreciation in concreto pose probleme en ce qu’elle aboutit a multiplier nos cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux va recevoir de l’autre.
L’appreciation in abstracto pourra apparaitre des lors comme votre garde-fou destine a empi?cher nos abus. On va pouvoir enumerer deux types appreciations in abstracto :
la premiere faisant reference a et cela releve de l’essence du mariage : ainsi, l’erreur i propos des qualites essentielles de l’epouse fut retenue pour un epoux sollicitant la nullite du mariage deux mois apres sa celebration sachant que son epouse, atteinte d’une infection HIV ne pourrait gui?re avoir d’enfants [8] .
la seconde faisant reference a cela est sociologiquement acceptable [9] pour le sens que le mariage suivant les societes reste serieusement impacte avec des valeurs sociales.
L’affaire de qualite est celle au sujet de la demande de nullite du mariage via un epoux decouvrant que le epouse n’etait pas vierge. Dans un jugement rendu le 1er avril 2008 [10] , le Tribunal de grande instance de Lille avait prononce la nullite du mariage dans un cas ou Notre mariee n’etait nullement vierge. La virginite en future epouse etait aussi consideree comme une qualite essentielle determinante du consentement de l’epoux, le jugement precisant que l’epouse avait acquiesce a la demande de nullite fondee sur un mensonge relatif a sa virginite.
J’ai meme annee, la Cour d’appel de Douai a infirme votre jugement en concluant que la virginite n’etait pas une qualite essentielle [11] .
Cela reste a bien fera paradoxal de constater que d’un cote, le juge considere tel sociologiquement inacceptable que l’epoux aspire i que sa future epouse soit vierge lors d’la nuit de noces et d’un nouvelle cote, qu’il soit sociologiquement acceptable que l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse (sous-entendu nos rapports sexuels anterieurs de l’epouse) puisse justifier J’ai nullite du mariage Afin de erreur i propos des qualites essentielles de l’epouse demandee par l’epoux [12] .
Des au cours, c’est ardu de saisir les decisions d’annulation concernant l’ignorance de l’epoux quant a l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse. Cette decision reste surprenante car la predominance des bonnes m?urs du droit des personnes et de la famille fut sensiblement edulcorer (exemples, validite des liberalites entre concubins adulteres [13] , possibilite de courtage matrimonial Afin de une personne mariee [14] . Il serait plus coherent de retenir une conception in abstracto se referant a l’essence de ce mariage (entendu stricto sensu) et non a cela est sociologiquement acceptable, aprement discute et sujet a polemique.
L’erreur i propos des qualites essentielles se doit de consister a s’etre trompe [15] via une qualite essentielle recherchee via un des epoux, determinante de le consentement au mariage (appreciation in concreto) et qui releverait de l’essence meme du mariage (in abstracto).
Si la virginite ne releve pas de l’essence du mariage la fidelite en releve [16] . Qu’en serait-il s’agissant une procreation ? Effectivement, le mariage entre couples de meme sexe est desormais admis [17] , des au cours, la procreation ne fera plus partie des informations essentielles du mariage. La complexite reside alors dans la definition de l’essence du mariage. Il revient donc a la jurisprudence de delimiter ce qui releve de l’essence du mariage en application des regles du Code civil.
Sonia Ben Mansour Avocat a la Cour Doctorante a l’Universite Paris 1 Pantheon-Sorbonne